Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BUT GEA (comptabilité, contrôle de gestion, finance, fiscalité...). Voici une ébauche du chapitre 5 – les dépréciations des actifs au sein du processus comptabilité (S2).
1. Définition de la dépréciation
« La dépréciation d’un actif est la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure
à sa valeur nette comptable.» (PCG art. 214-5)
Dépréciation = VNC (avant dépréciation)–Valeur actuelle = Perte de valeur
VNC avant dépréciation = Valeur brute–Amortissements cumulés.
VNC (après dépréciation) = Valeur brute–Amortissements–Dépréciation = Valeur actuelle.
Exemple :
À la clôture d’un exercice, pour une immobilisation on dispose des informations suivantes :
-Valeur brute (valeur d’entrée) = 1 000 €,
-Amortissements cumulés = 300 €,
-Valeur actuelle = 600 €.
VNC (avant dépréciation) = 1 000–300 = 700 €.
VA = 600 < VNC = 700 =>Dépréciations = VNC–VA = 700–600 = 100 €.
VNC (après dépréciation) = 1 000–300–100 = 600 = VA
Tous les actifs peuvent faire l’objet d’une dépréciation : immobilisations, amortissables ou non amortissables, stocks, créances et titres.
2. Dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
2.1. Détermination de la valeur actuelle (valeur d’inventaire) des immobilisations
« La valeur actuelle est la valeur la plus élevée de la valeur vénale ou de la valeur d’usage. » (PCG art. 214-6 3.)
Valeur actuelle = Maximum entre la valeur vénale et la valeur d’usage
Valeur vénale = Prix de cession net (à la date de clôture) = Valeur de marché (juste valeur).
Valeur d’usage = Valeur des avantages économiques futurs attendus = Valeur d’utilité (en principe les deux valeurs doivent être proches) = la valeur attribuée par un individu à un bien en fonction de la satisfaction ou du plaisir qu’il lui procure (valeur subjective).
2.2. L’évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles
« L’entité doit apprécier à chaque clôture des comptes, s’il existe un indice quelconque montrant qu’un actif a pu perdre notablement de sa valeur.
Lorsqu’il existe un indice de perte de valeur, un test de dépréciation est effectué : la valeur nette comptable de l’actif immobilisé est comparée à sa valeur actuelle. » (PCG art. 214-16)
S’il existe un indice de perte de valeur, la valeur nette comptable (VNC) de l’actif est comparée à sa valeur actuelle (VA) :
VA = Max (valeur vénale ; valeur d’usage)
VNC (avant dépréciation) = Valeur brute – Amortissements cumulés
- Si VA > VNC = Pas de dépréciation
En pratique si l’une des deux valeurs (valeur vénale ou valeur d’usage) est supérieure à la VNC, aucune dépréciation n’est à constater et il n’est pas nécessaire de déterminer l’autre valeur (valeur d’usage ou valeur vénale) et donc la valeur actuelle.
- Si VA < VNC = Dépréciation = VNC – VA
Exemple :
- Valeur brute d’une immobilisation : 100 k€.
- Amortissements cumulés : 30 k€.
- VNC (avant dépréciation) = 100 – 30 = 70 k€.
Hypothèses | Valeur actuelle | Dépréciation | VNC (portée au bilan) |
Valeur vénale = 80 | VA > VNC | - | 70 |
Valeur d’usage = 75 | VA > VNC | - | 70 |
Valeur vénale = 60 Valeur d’usage = 65 | VA = VU = 65 < VNC | 70 – 65 = 5 | 65 |
Valeur vénale = 60 Valeur d’usage = 50 | VA = VV = 60 < VNC | 70 – 60 = 10 | 60 |
2.3. Comptabilisation des dépréciations
À la clôture de l’exercice, lorsqu’une première dépréciation est constatée, une dotation pour (ou aux) dépréciations est comptabilisée.
Exemple : (hypothèse 3 de l’exemple précédent) :
En supposant qu’il s’agit d’un matériel industriel
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