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Cours BTS CG P2 - Chapitre 15 : La consolidation

Florian

Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BTS CG (P1 à P6). Voici une ébauche du chapitre 15 : la consolidation au sein du processus 2 (P2).



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1         La notion de groupe et de consolidation

 

Les comptes consolidés ont pour but de présenter le patrimoine, la situation financière et le résultat des entreprises comprises dans le périmètre de consolidation, comme s’il s’agissait d’une seule entreprise. À la place d’un groupe avec 20 sociétés donc, 20 bilans et 20 comptes de résultat, la consolidation va permettre d’obtenir un bilan consolidé et un compte de résultat consolidé.

 

Ils répondent à un double objectif :

 

-         Information interne : les comptes consolidés regroupent sur des bases homogènes les comptes de toutes les sociétés du groupe. Les dirigeants du groupe analysent plus aisément les performances de ses sociétés et apprécient leur contribution aux résultats du groupe. La prise de décision est facilitée.

 

-         Information externe : les comptes annuels de la société mère sont insuffisants pour informer de l’importance des actifs du groupe, de son endettement et de ses résultats. Les comptes consolidés permettent une meilleure information des actionnaires de la société mère et des tiers en général.

 

Alors que les comptes individuels ou sociaux (appelés « comptes annuels » par les directives européennes et le PCG) reposent sur des concepts juridiques et ont des incidences juridiques (notion de patrimoine, importance du droit de propriété, incidence forte de la fiscalité, etc), les comptes consolidés ont une approche plus économique et sont pour l’essentiel, un outil d’information financière.


GROUPE = Société mère (holding) + sociétés consolidées (filiales)


 

2         Le cadre réglementaire et légal

 

Quelles normes à utiliser pour la consolidation ?

 

Société française

Comptes sociaux

Comptes consolidés

Titres cotés en bourse

PCG

IFRS

Autres sociétés

PCG

IFRS ou RMCC*

 

RMCC = normes françaises de consolidation

IFRS = norms internationales de consolidation

 

 

3         La détermination du périmètre de consolidation

1.     Définition

 

SIMPLES

COMPLEXES

Participation directe

Participation

indirecte

Participation

réciproque

Participation

circulaire

 

A

B

 

A

B

C

 

A

↓↑

B

 

 A

  ↓    ↑ 

B→ C

La société A possède des actions de la société B.

La société A possède des actions de la société B qui détient elle-même des actions de la société C.

A détient une participation indirecte dans C via B.

La société A possède des actions de la société B, qui elle- même détient des titres de A.

 

 

 


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