Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BUT GEA (comptabilité, contrôle de gestion, finance, fiscalité...). Voici une ébauche du chapitre 6 – la cession des immobilisations au sein du processus comptabilité (S2).
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1. La cession d’une immobilisation amortissable : cas général
1.1. La cession d’une immobilisation (in)corporelle non amortissable
Exemple : Cession le 18/10/N d’un terrain pour 50 000 € HT
Nature de l’immobilisation : | Terrain | Durée d’utilisation : | - |
Valeur brute : | 30 000 € HT | Valeur résiduelle : | - |
Date d’acquisition : | 21 mai N-3 | Mode d’amortissement : | - |
Date de mise en service : | 21 mai N-3 |
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La cession d’une immobilisation amortissable donne lieu à deux écritures :
L’encaissement du prix de cession
La TVA étant (en principe) déductible à l’acquisition, la cession est (en principe) soumise à la TVA.
Le prix de cession HT constitue un produit d’exploitation
Cession du matériel :
La sortie de l’actif (sortie du patrimoine)
Le compte de l’immobilisation (2154) doit être soldé (l’immobilisation cédée ne doit plus apparaître au bilan). La contrepartie sera le compte 657 Valeurs comptables des éléments d’actif cédés :
Compte 2154 : Solde débiteur égal au coût d’acquisition : 30 000 €.
1.1. La cession d’une immobilisation (in)corporelle amortissable
Exemple : Cession le 18/10/N d’un matériel industriel pour 5 000 € HT
Nature de l’immobilisation : | Matériel industriel | Durée d’utilisation : | 5 années |
Valeur brute : | 18 500 € HT | Valeur résiduelle : | 2 000 € |
Date d’acquisition : | 21 mai N-3 | Mode d’amortissement : | Linéaire |
Date de mise en service : | 13 juin N-3 |
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Taux d’amortissement : 1/5 = 0,2 soit 20 % Montant amortissable : 18 500 – 2 000 = 16 500
Exercice | Base | Amortissement | Valeur nette comptable | |
Calcul | Montant | |||
N-3 | 16 500 | 16 500 × 0,2 × (198/360) | 1 815 | 16 685 |
N-2 | 16 500 | 16 500 × 0,2 | 3 300 | 13 385 |
N-1 | 16 500 |
| 3 300 | 10 085 |
N | 16 500 |
| 3 300 | 6 785 |
N+1 | 16 500 |
| 3 300 | 3 485 |
N+2 | 16 500 | 16 500 × 0,2 × (162/360) | 1 485 | 2 000 |
La cession d’une immobilisation amortissable donne lieu à trois écritures :
L’encaissement du prix de cession
La TVA étant (en principe) déductible à l’acquisition, la cession est (en principe) soumise à la TVA.
Le prix de cession HT constitue un produit d’exploitation.
La dotation (complémentaire) aux amortissements
L’immobilisation doit être amortie jusqu’à la date de cession (date de fin des avantages économiques attendus de l’utilisation de l’immobilisation).
Dotation de l’exercice N (du 1/1/N au 18/10/N) : 3 300 × ((9×30) + 18) / 360) = 3 300 × 288 / 360 = 2 640,00 €.
La sortie de l’actif (sortie du patrimoine)
Le compte de l’immobilisation (2154) et le compte d’amortissement (28154) doivent être soldés (l’immobilisation cédée ne doit plus apparaître au bilan).
Compte 2154 : Solde débiteur égal au coût d’acquisition : 18 500 €.
Compte 28154 : Solde créditeur égal au cumul des amortissements de l’acquisition à la cession : 1 815 + (2 × 3 300) + 2 640 = 11 055 €.
Le solde du coût de l’immobilisation qui n’a pas été amorti (VNC à la date de cession) constitue une charge : Débit du compte 657 Valeurs comptables des éléments d’actif cédés (contrepartie comptable de la diminution de l’actif net) :
VNC = 18 500 – 11 055 = 7 445 €
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