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Cours DCG - UE10 - Chapitre 10 - La variation de capital

Florian




Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en DCG (comptabilité, contrôle de gestion, finance, fiscalité...). Voici une ébauche du chapitre 10 – la variation du capital, pour l'UE 10 - Comptabilité approfondie.


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Une augmentation de capital est votée en assemblée générale extraordinaire (AGE) et est possible uniquement si le capital initial est déjà inégalement libéré.


 

1.    Augmentation de capital par apport en numéraire


1.1.           Libération des apports


Pour les apports en numéraire :

-        ¼ de la valeur nominale (valeur du titre selon les statuts),

-        La totalité de la prime d’émission

Le solde doit être libéré dans un délai de 5 ans à compter de l’augmentation de capital.

2 modalités peuvent être envisagées pour réaliser l’augmentation de capital :

-        L’augmentation de capital peut être réalisée par augmentation de la valeur nominale des actions (il faut l’accord unanime des associés).

-        L’augmentation de capital s’effectue par la création d’actions nouvelles de même valeur nominale que les actions anciennes.


1.2.           Valorisation des titres

 

Définition :

-        Valeur nominale : prix convenu pour les titres (actions…) lors de la création de la société.

-        Valeur réelle : correspond à sa valeur boursière si l’action est cotée en bourse, soit à la valeur que le titre dégagerait en cas de vente de l’entreprise.

-        Prix d’émission : correspond à la valeur des nouveaux titres émis à l’occasion d’une augmentation de capital.

-        Prime d’émission : peut se définir comme étant la différence entre le prix d’émission et la valeur nominale des parts sociales ou actions d’une société. Elle correspond à l’augmentation de la valeur de l’entreprise depuis sa création.

 

Le prix d’émission des actions nouvelles doit être supérieur à la valeur nominale. La différence entre le prix d’émission et la valeur nominale constitue la prime d’émission.

Elle correspond à la part de chaque action sur les résultats antérieurs non distribués et mis en réserve par décision des anciens actionnaires. La prime est facultative.

Valeur de l’action > Prix d’émission > Valeur nominale

Prime d’émission = Prix d’émission – Valeur nominale


Exemple : Valeur nominale (lors de la création de l’entreprise) : 100 € l’action en N. En N+5, l’action s’échange à 150 € (prix d’émission), la prime d’émission est de 50 € (150 – 100). En 5 ans, la valeur de l’action (est donc de l’entreprise, si on fait la somme des actions) a augmenté de 50 €.

 

1.3.           Le droit préférentiel de souscription (DPS) et d’attribution (DPA)

 

Le droit préférentiel donne droit aux associés d’une société de participer, par préférence, à l’augmentation du capital proportionnellement à leur participation au moment de la décision.

Un tel droit permet aux associés minoritaires de maintenir inchangée la quotité de capital qu’ils détiennent. En d’autres termes, l’exercice du droit préférentiel permet d’éviter la dilution des participations sociales.

De plus, dans le cas d’émission de nouvelles actions, le prix d’émission de l’action est en général inférieur à sa valeur boursière, mathématique de manière à attirer les investisseurs. L’augmentation de capital peut provoquer une diminution de la valeur des actions. Cette perte est compensée par ce droit préférentiel (pouvant être utilisé ou vendu).

 

A chaque action ancienne est alors attaché un droit préférentiel :

-          De souscription dans le cas d’une augmentation en numéraire,

-          D’attribution dans le cas d’une augmentation par incorporation des réserves.

 

Exemple : Le 1er janvier N, l’entreprise réalise une augmentation de capital. Le capital sera porté à 400 000 € (il sera créé 1 000 actions nouvelles de 100 € de nominal qui seront émises à 150 €). La valeur de l’action avant l’augmentation de capital est de 210 €.

La valeur de l’action après l’augmentation de capital peut être déterminée comme :

 

Quantité

Valeur unitaire

Valeur totale

Actions anciennes

3 000

210

630 000

Augmentation par apports nouveaux

1 000

150

150 000

Total

4 000

195

780 000

780 000 / 4 000 = 195 €.

La perte de valeur est de 210 € - 195 € = 15 €. Cette perte de valeur correspond théoriquement à la valeur théorique du droit préférentiel de souscription.

Que se passe-t-il chez un nouvel actionnaire ?

Pour une action, il doit débourser au total 195 € :

-          Le prix de l’action initiale de 150 €.

-          Il faut rajouter l’achat des DPS : 1 000 créations pour 3 000 anciennes actions.  Rapport : 1 000 / 3 000 = 1 / 3 ( 3 DPS pour 1 action). Il faut acheter 3 DPS pour acheter 1 action => 3 *15 = 45 €

-          Total = 150 + 45 = 195 €.


1.4.           Enregistrement comptable




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