Cours BTS CG P3 - Chapitre 6 : BIC – Les plus et moins-values professionnelles

Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BTS CG (P1 à P6). Voici une ébauche du chapitre 6 : BIC – Les plus et moins-values professionnelles au sein du processus 3 (P3).

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On distingue le régime général des cas particuliers :

	Champ d’application	Type d’opération
Régime général	Sortie de l’actif (cession ou mise au rebut)	Cession de biens non amortissables (sauf les titres)
Cession de biens amortissables (sauf les brevets)
Régimes particuliers	Titres (inscrits en classe 2 ou 5)	Cessions de titres
Provisions pour dépréciations : dotations ou reprises

 1.   Le régime général : calcul et qualification de la plus ou moins-value professionnelle

·       Tableau de calcul de la plus ou moins-value fiscale pour les biens non amortissables

   Prix de cession (compte 757)

– Coût d’acquisition (compte 2. ou 657)

= Plus-value fiscale si Prix de cession > Coût d’acquisition

= Moins-value fiscale si Prix de cession < Coût d’acquisition

·       Tableau de calcul de la plus ou moins-value fiscale pour les biens amortissables

Prix de cession (compte 757)

-Valeur comptable nette rectifiée (compte 657)

= Plus ou moins-value comptable

+ Reprise pour solde des amortissements dérogatoires (compte 78725)

= Plus ou moins-value fiscale ou Moins-value fiscale

La qualification fiscale des plus ou moins-values est présentée dans le tableau suivant :

	Biens détenus depuis moins de 2 ans	Biens détenus depuis 2 ans et plus
MV	PV	MV	PV
Biens non amortissables	CT	CT	LT	LT
Biens amortissables	CT	CT	CT	CT à hauteur des amortissements
LT pour le surplus

2.   Les régimes particuliers des titres inscrits à l’actif

·        Les cessions de titres

La durée de détention des titres cédés est déterminée d’après la méthode PEPS (premier entré premier sorti).

Durée de détention des titres cédés	Incidence fiscale
Titres détenus depuis plus de 2 ans	PVLT ou MVLT
Titres détenus depuis moins de 2 ans, mais cédés en même temps que des titres de même nature détenus depuis plus de 2 ans	PVCT ou MVCT pour le lot cédé et détenu depuis moins de 2 ans. PVLT ou MVLT pour le lot cédé et détenu depuis plus de 2 ans.
Titres détenus depuis moins de 2 ans et cédés seuls	Résultat d’exploitation exclu du régime des plus ou moins-values professionnelles : aucun retraitement fiscal de ce résultat de cession

·        Les provisions pour dépréciations de titres

 Les dotations aux provisions pour dépréciations sont assimilées à des moins-values à long terme (MVLT).

 Les reprises sur provisions sont assimilées à des plus-values à long terme (PVLT).

·        Le régime des brevets

Les produits de la propriété industrielle (brevets) bénéficient sous certaines conditions du régime des PVLT. Sont exclus de ce dispositif, les logiciels, les marques, dessins ou modèles.

Pour bénéficier de ce régime, les brevets doivent avoir été acquis depuis 2 ans au moins.

Aucun délai n’est exigé si l’entreprise a mis au point elle- même les droits cédés ou concédés ou si elle les a acquis à titre gratuit.

Le profit tiré d’une cession de brevet bénéficie du régime des PVLT, y compris pour les amortissements pratiqués.

3.   La détermination des plus ou moins-values nettes et le régime fiscal applicable

La détermination par le calcul :

L’entreprise doit opérer une compensation entre les plus et moins-values à CT et les plus et moins-values à LT :

-          Somme des PVCT – Somme des MVCT = PVNCT ou MVNCT

-          Somme des PVLT – Somme des MVLT = PVNLT ou MVNLT

PV-MV nettes	Régime fiscal	Incidence sur le passage du résultat comptable au résultat fiscal
PVNCT	Au choix de l’entreprise (l’exploitant choisit la solution la plus avantageuse en fonction de ses autres revenus et de sa position par rapport au barème de l’IR) : imposée normalement dans les BIC étalement sur 3 ans : 1/3 l’exercice de réalisation 1/3 l’exercice N+1 1/3 l’exercice N+2	En cas d’option pour l’étalement : Année N : déduction des 2/3 de la PVNCT Année N+1 et N+2 : réintégration extracomptable de 1/3 de la PVNCT de l’année N
MVNCT	Présente dans le résultat fiscal (BIC)	Aucune opération extra- comptable à effectuer
PVNLT	Entreprise bénéficiaire : Imposition au taux de 12,8 % (plus 17,2 % de prélèvements sociaux, non déductibles)	À déduire extracomptablement
Entreprise déficitaire : soit imposition au taux de 12,8% (plus 17,2 % de prélèvements sociaux, non déductibles) soit compensation avec le déficit	À déduire extracomptablement Aucune opération extra- comptable n’est à effectuer
MVNLT	Elles s’imputent sur les PVNLT éventuellement réalisées au cours des dix exercices suivants, même si elles relèvent d’un taux différent	À réintégrer pour déterminer le résultat fiscal

Cas particulier, pour le régime des brevets (propriété industrielle), la proportion de résultat net ainsi déterminée ne relève plus du régime des plus-values à long terme, mais est taxée séparément au taux de 10 %, que l’entreprise soit passible de l’impôt sur les sociétés ou qu’elle relève de l’impôt sur le revenu.

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