Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BTS CG (P1 à P6). Voici une ébauche du chapitre 9 : le calcul et le paiement de l’IR au sein du processus 3 (P3).
1. Le revenu net global (RNG)
Détermination du revenu net global (RNG) = Revenu imposable à l’IR
RNG = RBG – Charges déductibles – Abattements
RBG = revenu brut global (sommes des revenus nets catégoriels, chapitre 6)
Après avoir déterminé le revenu brut global, addition des différents revenus nets catégoriels, il faut en déduire :
• les charges énumérées par la loi :
- pensions alimentaires (max 5 947 € par enfant),
- cotisations à des plans d’épargne retraite,
- frais d’accueil des personnes âgées de plus de 75 ans,
- part déductible de la CSG, 6,8% sur les revenus du patrimoine (si option pour imposition au barème des RCM) ;
• des abattements spéciaux pour les personnes âgées ou invalides.
Exemple : revenu des traitements et salaires : 20 000 € ; revenu des RCM : 5 000 € (montant brut, option) ; pensions alimentaires : 3 000 €.
RNG : (20 000 + 5 000) – 3 000 (pensions) – 5 000 x 6,8% (CSG déductible sur RCM) = 21 660 €.
1. Le calcul de l’impôt brut
Le quotient familial
Le revenu imposable du contribuable est divisé par un nombre de parts qui correspond à sa situation familiale et au nombre de personnes à charge.
Détermination du quotient familial (QF)
QF = RNG / Nombre de parts
Exemple : RNG de 21 660 € pour un couple ; QF : 21 660 /2 = 10 830 €
Le calcul de l’impôt brut
Détermination de l’IR Brut à taux progressif
Soit, de manière indirecte, soit de manière directe
Manière indirecte :
Le calcul se fait en deux étapes :
- on applique le barème progressif par tranches de l’impôt au quotient familial et l’on obtient le montant de l’impôt pour une part,
- on multiplie ce montant par le nombre de parts pour obtenir le montant total de l’impôt brut.
Exemple : M. X a 60 000 € de revenu net imposable et 3 parts fiscales. Le calcul R/N équivaut à 60 000 / 3 = 20 000 €.
Calcul de l’IR :
- < 11 294 € = 0 €,
- 20 000 € - 11 294 € = 8 706 € x 11 % = 957,66 € (pour une part).
Pour 3 parts, 956,66 x 3 = 2 873 €.
Manière directe :
Afin de faciliter le calcul de l’impôt brut, l’administration propose un barème qui permet d’obtenir ce montant total par une formule directe.
Pour découvrir le cours en entier, c'est par ici
Comments