Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en DCG (comptabilité, contrôle de gestion, finance, fiscalité...). Voici une ébauche du chapitre 13 - les engagements financiers, pour l'UE 10 - Comptabilité approfondie.
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Les engagements financiers, également appelés engagements hors bilan, représentent des obligations futures qui ne sont pas encore enregistrées dans les états financiers d'une entreprise. Ces engagements peuvent avoir un impact significatif sur la situation financière future de l'entreprise, bien qu'ils ne soient pas immédiatement visibles dans le bilan.
1. Les engagements financiers
Les engagements financiers sont des obligations contractuelles ou des engagements pris par une entreprise susceptible de modifier le montant ou la consistance du patrimoine de l'entité. Les effets des droits et obligations sur le montant ou la consistance du patrimoine sont subordonnés à la réalisation de conditions ou d'opérations ultérieures.
Ils peuvent inclure des contrats de location-acquisition, des garanties données, des engagements de retraite, des contrats de location-exploitation, etc.
Ces engagements ne sont pas comptabilisés dans le bilan de l'entreprise mais sont généralement mentionnés dans les notes annexes aux états financiers. Cela permet aux utilisateurs des états financiers (investisseurs, créanciers, etc.) d'avoir une vision plus complète des obligations futures de l'entreprise.
On distingue plusieurs catégories d’engagements :
Engagements de garanties reçus : garantie l’entreprise en cas d’insolvabilité d’un tiers ou de mise en cause de la responsabilité d’un tiers.
Engagement de garanties données : engagements à couvrir les dettes ou obligations d'une autre partie.
Engagements de retraite : Obligations futures de paiement de pensions de retraite aux employés.
Engagements réciproques : ils comportent à la fois un engagement donné et un engagement reçu du même cocontractant.
2. Le traitement comptable
La comptabilisation est facultative. Elle est prévue par le PCG qui utilise les comptes de la classe 8.
Les subdivisions du compte 80 fournissent le détail par nature des divers engagements.
Les comptes 801 et 802 enregistrent respectivement la situation éventuellement débitrice et créditrice de l'entité vis-à-vis des tiers.
801 Engagements donnés par l'entité (au crédit)
8011 Avals, cautions, garanties
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