Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en DCG (comptabilité, contrôle de gestion, finance, fiscalité...). Voici une ébauche du chapitre 5 - L'évaluation et comptabilisation des immobilisations corporelles - cas spécifiques, pour l'UE 10 - Comptabilité approfondie.
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1. Les immobilisations décomposées
1.1. Les différentes catégories de composants
Lorsque des éléments constitutifs d’un actif sont exploités de façon indissociable, un plan d’amortissement unique est retenu pour l’ensemble de ces éléments.
Cependant, si, dès l’origine, un ou plusieurs de ces éléments ont des utilisations différentes, chaque élément est alors comptabilisé séparément et un plan d’amortissement propre à chacun est retenu.
- Composant de première catégorie : éléments principaux de biens corporels devant faire l'objet d'un remplacement à intervalles réguliers, ayant des utilisations différentes ou procurant des avantages économiques selon un rythme différent, nécessite un amortissement
Exemple :
Une société vient de réaliser une acquisition d’un immeuble d’une valeur de 500 000 € (dont 100 000 € le terrain). Cet immeuble est amortissable en 40 ans, mais on considère que la toiture devra être remplacée dans 20 ans. La valeur d’acquisition de la toiture est estimée à 80 000 €.
3 composants :
· Terrain pour 100 000 €,
· La construction (structure) pour 320 000 €,
· Et la toiture pour 80 000 €.
- Composant de seconde catégorie (non reconnu fiscalement) : il correspond, comme composant distinct d'un bien, aux dépenses d'entretien et de réparation faisant l'objet de programmes pluriannuels.
Conditions :
- il est probable que les avantages économiques futurs associés à l’actif iront à l’entreprise ;
- le coût pour l’entreprise de grosses réparations ou des grandes révisions peut être évalué de manière fiable.
Exemple : l’ascenseur doit être révisé tous les 3 ans. Le montant estimé est de 2 500 € HT. Ce montant est soit inscrit en immobilisation (vient en diminution de la valeur de l’ascenseur) soit inscrit en provision.
En pratique, un élément identifié sera considéré comme un composant distinct significatif dès lors qu’il satisfait cumulativement aux quatre critères suivants :
- Valeur d'acquisition du composant > ou = à 500 € HT,
- Valeur d'acquisition du composant > à 15 % du prix de revient de l'immobilisation dans son ensemble pour les biens meubles, ou 1% pour les biens immeubles,
- sa durée de vie est significativement différente de celle de la structure.
- Sa durée de vie est > 1 an.
Si un dès 4 critères n’est pas respecté, comptablement il est quand même possible d’enregistrer le composant.
1.2. La comptabilisation des composants de première catégorie
Il est obligatoire de les comptabiliser séparément dès l’origine et lors de leur remplacement en tant que composant.
Les composants sont comptabilisés dans des subdivisions du compte de l’immobilisation concernée.
Enfin, chaque composant est comptabilisé séparément et un plan d’amortissement qui lui est propre est établi.
L’écriture est la suivante :
Lors de l’inventaire :
1.3. La comptabilisation des composants de seconde catégorie
L’entreprise a le choix entre 2 méthodes :
- Soit la comptabilisation des dépenses comme composants.
- Soit la constitution d’une provision pour gros entretien et grandes révisions.
La méthode comptable doit être mentionnée dans l’annexe.
· La méthode par composant
L’écriture est la suivante :
Lors de l’inventaire :
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