Bienvenue chez Comprendre la comptabilité et gestion, vous trouverez des cours de comptabilité et gestion en BTS CG (P1 à P6). Voici une ébauche du chapitre 11 : IS – Les plus et moins-values professionnelles au sein du processus 3 (P3).
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Le mode de calcul des plus ou moins-values professionnelles dans le cadre de l’IS est globalement identique à celui étudié dans le cadre des BIC. Il existe cependant des différences liées au champ d’application.
1. Le régime général : calcul et qualification de la plus ou moins-value professionnelle
· Tableau de calcul de la plus ou moins-value fiscale pour les biens non amortissables
Prix de cession (compte 775)
– Coût d’acquisition (compte 2. ou 675)
= Plus-value fiscale si Prix de cession > Coût d’acquisition
= Moins-value fiscale si Prix de cession < Coût d’acquisition
· Tableau de calcul de la plus ou moins-value fiscale pour les biens amortissables
Prix de cession (compte 775)
-Valeur comptable nette rectifiée (compte 675)
= Plus ou moins-value comptable
+ Reprise pour solde des amortissements dérogatoires (compte 78725)
= Plus ou moins-value fiscale ou Moins-value fiscale
La qualification fiscale des plus ou moins-values est présentée dans le tableau suivant :
Éléments cédés | Traitement fiscal |
Immobilisations corporelles | Toutes les PV ou MV sont considérées à court terme. Aucun retraitement extra-comptable n’est à réaliser. |
Immobilisations incorporelles | Toutes les PV ou MV sont considérées à court terme. Aucun retraitement extra-comptable n’est à réaliser.
Exception : cessions et concessions de brevets. |
Concrètement, ne rien faire, hors les titres de participation et les cessions, concessions de brevets.
2. Les régimes particuliers
· Les titres de participation
Les titres de participation relèvent du régime des plus ou moins-values professionnelles (méthode PEPS) :
- PVCT ou MVCT pour les titres détenus depuis moins de 2 ans ;
- PVLT ou MVLT pour les titres détenus depuis 2 ans ou plus.
Tous les autres titres (titres immobilisés, 271, 272, 273 et les VMP, 50.) sont exclus du régime des plus ou moins-values professionnelles. Le résultat de cession est un simple produit normalement imposable ou une perte normalement déductible (ne rien faire).
· Les provisions pour dépréciations des titres de participation
Les dotations aux provisions pour dépréciations sont assimilées à des moins-values à long terme (MVLT).
Les reprises sur provisions sont assimilées à des plus-values à long terme (PVLT).
· Le régime des brevets
Les produits de la propriété industrielle (brevets) bénéficient sous certaines conditions du régime des PVLT.Sont exclus de ce dispositif, les logiciels, les marques, dessins ou modèles.
Pour bénéficier de ce régime, les brevets doivent avoir été acquis depuis 2 ans au moins.
Aucun délai n’est exigé si l’entreprise a mis au point elle- même les droits cédés ou concédés ou si elle les a acquis à titre gratuit.
Le profit tiré d’une cession de brevet bénéficie du régime des PVLT, y compris pour les amortissements pratiqués
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